Quel impôt pour une piscine hors-sol, semi-enterrée, en coque ?
Lorsque se présente l’été, c’est avec son harem de chaleur et de températures élevées. La plupart des ménages nourrissent alors l’excellente idée de faire implanter dans leur jardin une piscine. La plus recommandée est la piscine hors-sol, semi-enterrée en coque. Cette idée est l’une des plus prisées, car elle procure à la fois satisfaction et bien être. Ce bonheur est cependant rapidement impacté par la connaissance des taxes imposées par ce privilège. La fiscalité de cette installation particulière n’est pas aisée à adopter. Quel impôt pour une piscine hors sol, semi-enterrée en coque ? Cet article vous en parle.
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Taxe sur les impôts : les taxes d’aménagement
Cette taxe se paye généralement une seule fois. Elle s’applique à ces piscines extérieures ayant une superficie supérieure à 10 m2. Pour commencer les travaux, il vous faut avoir un permis de construire. Ce permis délivré par votre mairie s’accompagne d’une taxe qui généralement s’élève à 1500 euros. Cependant, il arrive que certaines personnes choisissent de s’acquitter de cette dette en deux tranches. Ainsi donc, une première part du montant doit être rendue au douzième mois après la déclaration de vos travaux. La seconde tranche, elle, doit être réglée le vingt-quatrième mois qui succède à ladite déclaration.
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Le montant de cette taxe n’est nullement standardisé. Il varie en effet d’un département à l’autre et se calcule de la manière suivante. Généralement, il s’agit de faire la multiplication de la surface de votre piscine par la somme de 200 euros par m2. Un taux forfaitaire est également rajouté pour le calcul. La valeur multiplicatrice est revue chaque année par la mairie. Ainsi donc, vous devez vous attendre à une panoplie d’éventualités en ce qui concerne le règlement de cette taxe.
Taxe pour l’installation de la piscine : taxe foncière
En installant une piscine enterrée qui ne saurait être détruite, ou une piscine semi-enterrée, vous vous exposez à une taxe foncière. Cette taxe s’applique à toutes les piscines à valeur enterrée. Elle vient augmenter la valeur locative qui s’accroît mécaniquement. En effet, votre taxe locative est la base du calcul du montant de la taxe foncière. Vous pouvez bénéficier d’une exonération de taxe foncière pour la nouvelle construction réalisée. Cette éventualité vous soulage grandement dans le payement de l’impôt.
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Pour bénéficier de cette opportunité, déclarez votre construction aux impôts. Cette déclaration doit se faire dans les 90 premiers jours qui suivent la fin des travaux de construction. Le payement de ce tribut prend effet dès lors que vous avez présenté votre déclaration d’achèvement de construction. Cette déclaration d’achèvement doit faire suite à votre permis de construire octroyé par la mairie.
Taxe sur l’impôt : l’augmentation de la taxe d’habitation
Vous devez savoir qu’entreprendre la construction d’une piscine hors-sol, semi-enterrée en coque entraine une augmentation de la taxe d’habitation. Une fois que vous engagez des travaux de maçonnerie pour la construction de votre piscine, elle devient un bâtiment annexe qui s’assujetti à votre taxe d’habitation. Il est très difficile d’anticiper la somme à ajouter à votre tribut d’habitation, puisqu’il s’agit d’un calcul effectué cas par cas. Plus grande est la piscine, plus chère sera l’augmentation.
Cette valeur à payer devient effective avec le dépôt de votre déclaration d’achèvement de travaux. Sachez également qu’il existe une faille à cette onéreuse rémunération. En effet, vous pouvez installer votre piscine hors-sol, semi-enterrée en coque à plus d’un kilomètre de votre maison. Dans ce cas de figure, vous êtes à l’abri de la taxe d’habitation. Néanmoins, il vous faut peser le pour et le contre avant toute prise de décision. Il existe aussi de nombreuses exigences sur le délai de construction. À partir de la réception de votre permis de construire, une marge temporelle vous est attribuée.
La construction d’une piscine hors-sol, semi-enterrée en coque est un engagement murement réfléchi. En dehors des responsabilités qu’elle incombe, elle génère de nombreuses taxes sur l’impôt. Taxe d’aménagement, taxe foncière, taxe d’habitation sont les augmentations sur impôts que vous aurez à braver. Ne vous précipitez donc pas et prenez le temps de bien murir votre réflexion.